Musique trop forte, klaxonne à longueur de journée, bébé qui pleure, enfants qui crient, adultes qui se disputent, fête tous les week-ends, chien qui aboie. Comment savoir si votre voisin fait du trouble du voisinage ?
Quels sont ces troubles du voisinage ?
La loi cite clairement ce qu’est un trouble du voisinage. Il y a trouble du voisinage lorsqu’il y a préjudice à la tranquillité créée par un voisin et dont un autre subi. Cela est dû à du bruit, des odeurs, des saletés partout. Le tapage diurne est différent d’une commune à une autre, renseignez-vous. À noter aussi qu’un voisin qui taille ses haies vives avec une petite tronçonneuse et qui perturbe votre sieste de l’après-midi n’est pas un trouble du voisinage.
Les nuisances sonores et les nuisances olfactives
Un bruit est dit nuisible lorsqu’il est fort, se répète à longueur de temps et dure assez longtemps. Par exemple, si un chien aboie toute la journée et toute la nuit, il y a nuisance sonore. On distingue le tapage diurne qui se produit de 7h à 22h. Celle-ci est assez difficile à cerner. C’est pour cela que chaque commune et mairie a sa propre liste du dit tapage diurne. Quant au tapage nocturne, même si le bruit est bref et pas fort, entre 22h et 7h, il y a trouble du voisinage.
La nuisance olfactive existe bel et bien même s’il n’y a pas de réglementation bien définie. Tout dépend de votre commune, de votre département, de votre copropriété, ainsi de suite. Si faire un barbecue n’est pas un problème dans une commune, cela peut être considéré comme un trouble du voisinage dans une autre, surtout dans une copropriété. Les ordures sont cependant considérées comme une nuisance olfactive.
Que faire si vous avez des problèmes avec votre voisinage ?
Le premier recours est l’arrangement à l’amiable. Cependant, cette étape n’aboutit pas toujours étant donné les querelles interminables entre les voisins. Cet arrangement se fait entre voisins. Vous parlez du problème et cherchez une solution. Viennent ensuite le courrier classique et le courrier recommandé que vous enverrez à votre voisin. S’il n’y a toujours pas de réplique venant du voisin, il y a encore le recours au conciliateur. C’est une personne de la juste qui tentera d’un arrangement à l’amiable. Et enfin, il y a le recours en justice. Notez bien que même si vous avez la conviction d’avoir raison et que vous voulez faire payer votre voisin en allant au tribunal, sachez que c’est long et coûteux. Dans certains cas, saisir un avocat est obligatoire avec tous les frais qui s’en suivent. Le prix du préjudice peut aller de quelques euros à des dizaines de milliers d’euros.